03 27 26 98 21
68 rue de la Citadelle
59300 Valenciennes
  • notre rayon bio
  • fruits
    légumes
  • produits
    laitiers
  • viande
    volailles
  • épicerie
    sucrée
  • épicerie
    salée
  • nos boissons
Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Elles sont établies conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, consolidée le 19 mars 2014.

1 Informations éditeur 

 

Le site www.ledrivedes4saisons.fr est la propriété de la SARL Le Drive des 4 Saisons.

 

SARL Le Drive des 4 Saisons

Capital social de 7000 euros

Siège social : 68 rue de la Citadelle – 59300 Valenciennes

Immatriculée au registre du commerce sous le numéro 803 946 722 R.C.S. Valenciennes

N° SIRET : 803 946 722 00011

Code Naf : 4729Z

 

L’internaute peut contacter Le Drive des 4 Saisons :

  • par téléphone au 03 27 26 98 21, du lundi au vendredi, de 9 h à 19 h et le samedi de 10 h à 17 h
  • par mail : contact@ledrivedes4saisons.fr

 

Le responsable de la publication est Catherine Desplancke.

 

2 Informations conception et hébergement

 

Conception et développement du site :

Arc En Soft

Les ateliers numériques

360 rue Marc Lefrancq

59300 Valenciennes

 

Identité graphique :

Justalex

31 rue de la Fonderie

59200 Tourcoing

 

Hébergement du site :

O2SWITCH

222 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

 

3 Droits d’auteur et propriété intellectuelle

Le contenu du Site Internet, et notamment les marques et les éléments graphiques, photographiques, vidéos qui y figurent sont la propriété du Drive des 4 Saisons ou sont utilisés avec l’autorisation de leur propriétaire.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute reproduction à d’autres fins, quel que soit le support ou le mode de diffusion, est expressément interdite et constitue un acte de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites pénales, pouvant aboutir à des peines de trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende, conformément aux dispositions de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

4 Protection des données personnelles

Le Drive des 4 Saisons est amené à collecter des données personnelles saisies par l’Internaute pour la création de son compte client.

Celles-ci font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre au Drive des 4 Saisons d’entrer en contact avec l’Internaute et d’échanger avec lui.

Par ailleurs, l’utilisation des cookies et du javascript de votre navigateur est obligatoire pour la navigation sur le site.

Conformément à la Loi n°78-16 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en 2004, le Drive des 4 Saisons est autorisé par la CNIL à conserver ces données en mémoire, et à ne pas les transmettre à des tiers (dossier enregistré sous le n° 1804732).

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Internaute dispose d’un droit d’opposition au traitement et d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer à tout moment en s’adressant au Drive des 4 Saisons aux coordonnées suivantes :

68 rue de la Citadelle – 59300 Valenciennes

Tél. : 03 27 26 98 21

Mail : contact@ledrivedes4saisons.fr

 

5 Liens hypertextes

Malgré un contrôle approfondi, Le Drive des 4 Saisons n’est pas responsable des liens externes, dont il est fait référence sur le site www.ledrivedes4saisons.fr ou aux liens hypertextes pointant vers le site. Le Drive des 4 Saisons décline toute responsabilité quant à leurs contenus.

 

6 Cookies

Lors de la consultation de notre site des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.

Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience google analytics et la gestion du panier et des commandes.

 

Définition d’un cookie

Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Paramétrer votre navigateur internet

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
En cas de refus de dépôt de cookie, vous ne pourrez pas consulter le site www.ledrivedes4saisons.fr. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Copyright © 2021 · Ledrive sur Genesis Framework · WordPress · Se connecter

Horaires et plan
Fonctionnement
Paiement sécurisé
C.G.V.
Mentions légales
Nos producteurs
On parle de nous
Qui sommes nous ?
Charte éthique
Nous contacter
Foire Aux Questions
Accès blog
Nos partenaires
facebook google plus youtube
produits regionaux du nord pas de calais

Vérifiez votre boîte de réception ou vos indésirables afin de confirmer votre abonnement.

© Le drive des 4 saisons 2014-2021 - Site réalisé par ARC EN SOFT
  • Notre Rayon Bio
  • Fruits Légumes
  • Produits laitiers
  • Viande volailles
  • épicerie sucrée
  • épicerie salée
  • Nos Boissons
  • Produits zéro déchet
  • Plan d’accès
  • Mon Compte
  • Panier
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. - Politique de confidentialité